La propriété intellectuelle. Vol. 2. Régime patrimonial

La propriété intellectuelle Cet ouvrage étudie la propriété intellectuelle sous l'angle particulier du juriste civiliste. La nature juridique des droits dits « intellectuels » (droit d'auteur, de brevet, de marque, etc.) est d'abord analysée minutieusement à l'aune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine (tome 1, 2016). Le tome 11 porte sur le régime patrimonial des droits intellectuels. L'auteur examine la manière dont ces droits s'acquièrent (de... Voir plus