XVIème siècle. L’Italie, pays de torture et de supplice où règne la loi arbitraire du juge. Cesare Beccaria, marquis par sa naissance et juriste, économiste et philosophe par son éducation, s’élève contre la justice de son temps et fonde à lui seul les bases du droit pénal moderne en développant notamment ces arguments opposés au principe de la peine de mort. Dans ces écrits, il remet en cause le système judiciaire de son époque pour en proposer un nouveau.


Ainsi, il dénonce les lois considérées comme injuste et avant à la place le principe d’égalité devant la Loi. Il propose une adéquation entre les sanctions et les crimes afin de s’inscrire dans une idée de proportionnalité. Il s’oppose catégoriquement aux sanctions de l’époque comme les châtiments corporels et les supplices en dénonçant leur cruauté mais aussi en argumentant sur leurs inutilités concernant la prévention. Pour lui, la peine la plus efficace est celle qui se présente comme la plus spectaculaire mais qui est aussi la moins cruelle : la peine d’emprisonnement. Il veut s’inscrire dans une dimension préventive et est le premier véritable opposant à la peine de mort, en la présentant comme ni utile, ni nécessaire.


Beccaria va aussi se dresser face à ce Droit arbitraire et privilégié, car il a le désir d’établir une égalité face aux lois en les rendant automatique, afin de retirer tout pouvoir discrétionnaire aux juges et aussi pose le principe de loi proportionné aux délits ou crimes commis. Ainsi cette œuvre va posée des grands principes repris aujourd’hui en Droit Français tel que : la présomption d’innocence, la loi doit être établie que pour des peines strictement nécessaires. Et surtout le principe fondamental aujourd’hui en Droit pénal : Nul peine sans Loi, c'est-à-dire qu’il faut l’existence d’un texte législatif qui définisse et punisse un fait réprimander par le besoin du maintien de l’ordre dans la société.


Car n’oublions pas qu’ « Il n’y a donc point de liberté sans Lois », Rousseau

Beezell
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le 27 avr. 2015

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