Œuvres avec Jean Etienne Marie Portalis

Auteur

Code civil

Code civil des Français

Sortie : 21 mars 1804 (France). Culture & société

livre de François Denis Tronchet, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, Jean Etienne Marie Portalis, Jacques de Maleville et Jean-Jacques-Régis de Cambacérès

Résumé · Le code civil des Français, appelé usuellement code civil ou aussi code Napoléon, regroupe les lois relatives au droit civil français, c'est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Promulgué le 21... Voir plus

Auteur

Discours et rapports sur le Code civil

Histoire

livre de Jean Etienne Marie Portalis et Frédéric Portalis

Résumé · Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807) eut une carrière politique agitée durant la tourmente révolutionnaire. Il fit partie de la Commission d'étude et de rédaction du Code civil et, dans ses Discours, il fut l'un des défenseurs les plus écoutés de la tolérance. La présente édition reprend, sous... Voir plus