Droit d'auteur
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Auteur

Droit d'auteur

Sortie : janvier 2009 (France).

livre de Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant

Résumé · L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain tel qu'il est effectivement. C'est dire que ce Précis a l'ambition, en s'appuyant sur une forte analyse théorique (débordant le cadre de la propriété intellectuelle pour s'intéresser au droit civil, au droit de la concurrence, au droit... Voir plus

Code de la propriété intellectuelle
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Auteur

Code de la propriété intellectuelle

Sortie : janvier 2009 (France). Vie pratique

livre de Michel Vivant, Jean-Louis Bilon et J. Bilon

Résumé · Code de la propriété intellectuelle10e édition à jour au I" janvier 2007Destiné aux professionnels comme aux étudiants, ce code annoté contient outre les textes codifiés : les textes nationaux non codifiés, les textes européens et internationaux ; les textes fiscaux, y inclus l'intégralité des... Voir plus