La ZAC

Résumé · La description détaillée de toutes les étapes de la réalisation d?une ZAC. Ce guide est le seul ouvrage consacré à la Zone d'Aménagement Concerté dans le cadre de la nouvelle réglementation. Il présente la ZAC et son articulation avec les nouveaux documents d'urbanisme et les différents modes d'aménagement du territoire. Toutes les étapes de la réalisation d'une ZAC sont décrites depuis les études préalables, d'urbanisme et opérationnelles, jusqu'au dossier de réalisation et à son financement. Sont également étudiés la maîtrise foncière du périmètre, la commercialisation des travaux et le régime contentieux des ZAC. Précis et didactique, l?ouvrage est enrichi des développements de remarques et conseils pratiques issus de la pratique professionnelle de ses auteurs. Il propose en annexe des modèles originaux de conventions privées d?aménagement et de cahier des charges de cession ou concession d?usage des terrains, ainsi qu?un modèle de convention participation au financement des équipements. « La ZAC » s?adresse à tous les acteurs de l?urbanisme et de l?aménagement (aménageurs, responsables de collectivités territoriales) en leur proposant une analyse pratique et opérationnelle de la ZAC et des procédures qui s?y rattachent.