Des délits et des peines par Shim'on Lucius

Cet ouvrage de Cesare Beccaria a fait grand bruit à sa sortie en 1764. Les Lumières ont particulièrement apprécié voir leur philosophie s’appliquer dans un domaine manquant cruellement d’être réformé : le droit pénal. A la lecture de ce livre, il est d’une évidence manifeste que l’auteur est épris des écrits de Montesquieu (De l’esprit des lois) et de Rousseau (Le contrat social). Il a fait siennes des notions de liberté, de loi et de proportion qui mènent à son constat de l’injustice. En effet, les supplices subis par les accusés, pratiqués lors des interrogatoires et des exécutions, sont d’une barbarie insultante envers l’évolution des mœurs. Sans évoquer les procès fallacieux et abjectes scandalisant Voltaire notamment dans l’affaire Calas (1761) et du chevalier de la Barre (1766).

Beccaria reprend des thèmes traités par Montesquieu lorsqu’il s’agit d’évoquer la proportion et la nécessité des peines et la sûreté de la loi. Il combat de la même façon la peine de mort avec la seule exception de la sûreté publique qui ne saurait être assurée en la présence d’un individu d’une trop grande influence. D'ailleurs, comment ne pas y voir ici, 30 ans à l'avance, l'exécution de Louis XVI le 21 janvier 1793. On aurait donc tort d’y voir une vocation purement humaniste. Beccaria promeut en effet une peine d’une immense dureté, une vie de labeur au bagne des années durant, dans l’optique évidente de dissuader l’individu de commettre une infraction.

Il critique violement les magistrats tant l’arbitraire fait rage en ce milieu du XVIIIème siècle. Beccaria énonce que la sûreté de la loi est une nécessité pour répandre la justice. Aucun individu ne devrait faire face à l’incertitude, aussi bien pour celui de bonne comme de mauvaise foi. C’est ainsi que les Parlements, par l’arbitraire, ne permettaient aucunement de punir comme de prévenir les infractions et de maximiser les chances d’obtenir justice. Le principe du Contrat social prend en effet tout son sens que lorsque les hommes s’accordent sur les infractions et les punitions à l’avance. Autrement, comment prouver qu’un individu a enfreint les règles, s’il apprend seulement les avoir transgressées qu’en face de son accusateur, voire de son bourreau ? Comment peut-il prouver son innocence si des supplices corporels insupportables le poussent à avouer ce qu’il n’a pas commis pour y mettre fin ? Tout doit donc être prévu par la loi car elle est de nature consensuelle alors que la morale est personnelle.

Enfin, avec le recul historique, il ne fait aucun doute quant à l’origine des articles 7 à 9 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789. La procédure d’accusation, arrestation et détention prévue par la loi, les peines strictement et évidemment nécessaires et la présomption d’innocence sont pleinement consacrées dans ces articles. Même si Beccaria reprend beaucoup Montesquieu, il n’en demeure pas moins qu’un jeune homme de 26 ans à l’époque, épris de la philosophie des Lumières, a rédigé l’œuvre qui influença les plus grands juristes de tous les temps.